Présentation de la marque DISTRIBUTEUR D HISTOIRES COURTES
Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par SHORT EDITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DISTRIBUTEUR D HISTOIRES COURTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est SHORT EDITION domicilié(e) 12 rue Ampère - 38000 - Grenoble - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marion TERTRAIS domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DISTRIBUTEUR D HISTOIRES COURTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SHORT EDITION - 12 rue Ampère - 38000 - Grenoble - France
Madame Marion TERTRAIS - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet partiel n°761685 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines à imprimer ; Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux de cartes ou de table ; Jeux, jouets ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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